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Budget


BUDGET PRÉVISIONNEL 2015 (page en attente de mise à jour)


SECTION DE FONCTIONNEMENT
: ... €

RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT



Résultat antérieur reporté
Fiscalité ménage et économique
Attribution de compensation
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères
Atténuations de charges
Revenus Pont bascule
Remboursement des frais de fonctionnement par les budgets annexes
Dotation d'État
Communes membres


Charges à caractère général
Entretien de la voirie des communes
Charges de personnel
Cotisations aux syndicats mixtes
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Subventions aux associations
intérêts des emprunts
Subvention Parc de l'Aize
Amortissements
Subvention au budget Jeunesse
Subvention au budget SAD
Subvention au budget CIAS
Autofinancement des projets d'investissement
Subvention au budget Zone d'Activités
Attribution de compensation
FNGIR





 

SECTION D'INVESTISSEMENT : ... €


RECETTES D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT


Subvention d'investissement perçue pour les projets
Nouveaux emprunts
Virement de la section de fonctionnement
FCTVA
Opérations sous mandats
Amortissements
Remboursement avance de trésorerie CIAS



Bureau du siège
Voirie
EHPAD fin des travaux
Voirie communautaire
Médiathèque et centre de ressources
Projet école de musique intercommunale
Etude projet siège de la Communauté
Site touristique d'intérêt communautaire
Microcrèche
Projet d'atelier technique et de garage
Etude du projet de cuisine centrale
Opérations sous mandat
Report n-1
Emprunts
Participation batilocatif et CIAS

 

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BUDGETS ANNEXES

Outre le budget général, la Communauté de Communes gère les budgets des Compétences Sociale Jeunesse
et les budgets des zones d'activités économiques.

p10 Budget  Sociale M14 :
Section fonctionnement :     129 585,92 €                
Section Investissement :       42 631,72 €                   

p10 Budget  Service d'Aide à Domicile M22:
Section fonctionnement :     519 339,37
Section Investissement :           963,72 €

p10 Budget "jeunesse"

Section fonctionnement :   1 062 750,08 € dont
      p8RAM :                       87 869,43
      p8ALSH :                    640 200,28
      p8TAP :                     126 827,99 €
      p8MICRO-CRECHE :      170 852,38 € auxquels il faut rajouter la participation au multi-accueil de Cellule pour un montant de 37 000 €

Section Investissement :       81 237,61 € dont
     p8RAM :                      15 087,63
     p8ALSH/TAP :               14 818,31
     p8MICRO-CRECHE :        41 559,28 €

 La réforme des rythmes scolaires engendre la mise en place de nouvelles heures de prise en charge des enfants par du personnel diplômé. De ce fait, une augmentation des dépenses du budget jeunesse est envisagée;
 
Ce budget bénéficie de subventions de fonctionnement de la Caisse d'Allocations Familiales du Puy-de-Dôme :

             p10PSE : Prestation de Service Enfance en lien avec le Contrat Enfance Jeunesse

 

             p10PSO : Prestation de Service Ordinaire en lien avec le temps de présence effectif des enfants


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FISCALITÉ 2015

p10Fiscalité économique et fiscalité des ménages :

        p8Cotisation foncière des entreprises :  ...... %
        p8Taxe d'habitation :............................... %
        p8Foncier non bâti :................................ %
        p8Foncier bâti :...................................... %

p10Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères : ... %

 
 


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